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CONFUSIONS D’UN ÉTÉ

Sydney, AUSTRALIA: Mecca Laa Laa wearing a full body covering known as the 'burqini', prepares for patrol at Sydney's Cronulla beach, 04 February 2007. Australia's first group of Muslim lifesavers hit the sands of Sydney's Cronulla beach, just over a year after mobs of whites attacked Lebanese Australians there in a bid to "reclaim the beach." The race riots, the country's worst of modern times, sparked a series of retaliatory attacks in which churches, shops and cars were trashed and left Australians of Middle Eastern appearance fearful of going to the beach. AFP PHOTO/Anoek DE GROOT (Photo credit should read ANOEK DE GROOT/AFP/Getty Images)

 

 

L’été a été source de nombreuses confusions en matière d’application du principe de laïcité.

L’État est garant de la liberté des cultes et du respect de l’ordre public. À cet égard dans le cadre de la police administrative, les maires ont en effet la possibilité de prendre des arrêtés en cas de troubles manifestes à l’ordre public et le bureau des cultes du ministère de l’Intérieur est chargé d’un certain contrôle de légalité des pratiques cultuelles.

Que le gouvernement s’intéresse à l’organisation de l’Islam en France, rien de plus normal. Mais que le président de la République nomme le président d’une fondation de droit privé, chargée du financement de l’Islam et de l’organisation du culte musulman, paraît totalement extravagant.

Une fondation reconnue d’utilité publique a, de droit, en son conseil d’administration des représentants du ministère de l’Intérieur et du ministère de l’Économie et des finances. Cependant, il est assez rare que le gouvernement nomme les présidents et les membres dudit conseil d’administration autres que les représentants de l’État, surtout s’agissant d’une fondation concernant une religion.

Enfin, que l’on ait nommé à la tête de cette institution un non-musulman est absurde et insultant à l’égard des musulmans de France.

Imagine-t-on un non-juif à la tête du consistoire ou du CRIF, ou un athée à la tête du secours catholique ?… Ainsi n’y a-t-il aucune personnalité musulmane dotée de qualité de diplomatie et de gestion qui soit capable de présider une telle structure ? Tahar Ben Jelloun membre de l’Académie Goncourt en a été nommé vice-président, pourquoi pas président ? Le silence gêné des musulmans de France à cet égard montre leur degré d’encaissement des coups qui leurs sont finalement quotidiennement portés. Alors même que Jean-Pierre Chevènement appelait les musulmans de France à plus de discrétion ! Et les catholiques, et les tenants de la religion juive, sont-ils plus discrets ? Les auteurs de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l’État doivent se retourner dans leur tombe !!! Première confusion.

Ensuite nous avons eu droit à la chasse au burkini.

Le Conseil d’État dans sa sagesse a rappelé de manière impeccable la loi. Certes, il s’agit d’une ordonnance d’appel d’un référé, et le Conseil d’État devra réaffirmer sa position au fond. Néanmoins la simple lecture de l’arrêt du Conseil d’État rappelle les principes élémentaires en la matière.

Que la multiplication des burkinis sur certaines plages soit une provocation d’intégristes musulmans, cela ne fait aucun doute. Mais répondre à une provocation par une autre provocation nous paraît d’une maladresse politique grave.

D’abord on dénote, dit-on plus de 4 millions de musulmans en France. Et l’on a constaté quelques dizaines de burkinis sur des plages très ciblées : où est le danger quant à cet « envahissement » ?

Les provocateurs ont réussi leur coup puisqu’il a été répondu par un certain nombre de maires, soutenus par des politiques éminents et en particulier le Premier ministre par, au nom de la laïcité et de l’asservissement des femmes, la sanction, la punition, l’interdiction, alors que la seule réponse était l’indifférence.

Il ne s’agit pas d’un problème de laïcité puisque le burkini n’est pas un signe religieux, et il est même dénoncé par les islamistes les plus radicaux. La neutralité confessionnelle, la laïcité, relèvent du domaine public et du service public. Elles ne peuvent être étendues à tous les espaces et à tous les actes de la vie des personnes privées qui vivent en France.

Par ailleurs, confondre la lutte contre le burkini et la lutte contre le terrorisme islamiste est évidemment un raccourci intellectuel tout à fait inacceptable. Ces réactions agressives peuvent pousser un certain nombre de musulmans, hier modérés, dans les bras d’un islamisme plus radical. C’est exactement ce que cherchent les intégristes. Sachons garder raison.

Quant à l’asservissement des femmes, qui, au nom des femmes, peut juger ex abrupto que les femmes portant le burkini, ou le foulard, ne le font pas librement et qu’elles sont, par principe, par nature, soumises à leur milieu social et culturel ou à leurs époux et compagnons ? Qu’il y ait des femmes contraintes, personne ne peut le nier mais nous ne pouvons pas occulter le fait que beaucoup de femmes, et peut-être la plupart, portent le foulard et le burkini, de manière totalement libre.

Le nouveau courant républicaniste concernant l’application de la laïcité en la rendant punitive, exclusive, autoritaire, est à notre sens une erreur grave. Plus on dénoncera, on interdira, on exclura au nom de la laïcité et plus la laïcité éloignera de nombreuses couches de notre population des principes républicains. Plus on voudra étendre la laïcité à tous, à tout moment et partout, et plus la laïcité sera affaiblie.

Ce n’est pas d’autre part en utilisant les mêmes mots, les mêmes armes, les mêmes concepts et les mêmes discours du Front National que l’on pourra lutter contre le Front national et celui-ci naturellement se réjouit de ce qui s’est passé en France, cette réaction épidermique et agressive qui ne fait que le lit de tous les extrémismes et de tous les intégrismes.

Toutes les religions ont eu et ont encore des problèmes avec l’égalité hommes femmes, l’acceptation de l’homosexualité et la liberté des mœurs… C’est vrai du catholicisme, du judaïsme et de l’islam. Dans l’application de la laïcité, en ce moment, n’est visée que la religion musulmane. Beaucoup de musulmans se considèrent stigmatisés de manière abusive. Qu’on le veuille ou non, notre société est multiculturelle et le multiculturalisme peut-être une chance pour la France.

Il ne s’agit aucunement de reconnaître des droits à des communautés en tant que telles, mais de considérer chaque être humain comme un sujet de droit libre et égal entre tous.

La laïcité peut être perçue par certains comme une arme pour défendre l’identité française et en particulier son identité chrétienne, or c’est le contraire de la laïcité. Les valeurs de la République ne s’imposent pas par la force, mais par l’enseignement, la pédagogie et la conviction. Pour que l’universalisme de ses valeurs soit reconnu il ne faut pas appeler et obliger à l’assimilation. Il faut accentuer au contraire les politiques d’intégration face à une société qui se déstructure économiquement et socialement. Dans certains quartiers ou dans certaines cités, déshumanisés, le lien nécessaire entre l’homme et la société, entre le citoyen et la République, est rompu. C’est à ce défi que nous devons tous nous atteler.

Il faut accompagner l’islam de France dans une évolution nécessaire d’un certain nombre de ses pratiques et de ses dogmes. Des musulmans représentants, ce qu’ils appelaient eux-mêmes « l’élite », l’ont clairement dit dans différentes tribunes. Ce n’est pas suffisant : il faut que l’islam s’organise avec des interlocuteurs légitimes et représentatifs auprès des pouvoirs publics. L’islam doit incontestablement travailler à sa propre révolution des esprits.

La laïcité, valeur universelle, quoi que spécifiquement française, est un moyen d’aider à cette transformation et à cette intégration.

L’OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DE LA LAÏCITÉ

CONTRE LES DÉRIVES COMMUNAUTAIRES.

Son Président,

Jean-Michel Quillardet

Religion et entreprises

istock-lentreprise-religion-fait-religieux-1_5478260L’article concernant l’expression religieuse dans les entreprises introduit dans la loi El Khomri et qui reprend l’article 6 du projet élaboré par Robert Badinter sur les principes essentiels du droit du travail fait polémique.

Cet article 6 stipule :

« La liberté du salarié de manifester ses convictions, y compris religieuses, ne peut connaître de restrictions que si elles sont justifiées par l’exercice d’autres libertés et droits fondamentaux ou par les nécessités du bon fonctionnement de l’entreprise si elles sont proportionnées au but recherché. »

L’état actuel du droit est le suivant.

L’article L1121-1 prescrit :

« Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché. »

L’article L 2281-1 quant à lui dispose :

« Les salariés bénéficient d’un droit à l’expression directe et collective sur le contenu, les conditions d’exercice et l’organisation de leur travail.  »

Dans l’état actuel du Code du travail, il n’est fait référence à aucune expression de nature religieuse mais est simplement cadré la liberté d’expression et la liberté d’opinion du salarié dans le cadre des textes susdits.

C’est la jurisprudence qui a été amenée à se prononcer sur le cas de convictions religieuses affirmées par des salariés au sein de l’entreprise.

On peut résumer cette jurisprudence de la manière suivante.

L’employeur est tenu de respecter les opinions et les convictions religieuses de ses salariés.

Ces derniers ne sauraient pour autant réclamer un traitement particulier en raison de leurs croyances dès lors qu’il n’existe aucune stipulation contractuelle ou d’usage en ce sens (Cour de Cassation arrêt du 24 mars 1998).

La Cour d’appel de Versailles le 23 janvier 1998 a par ailleurs très clairement indiqué que les salariés devaient se garder de tout prosélytisme susceptible de porter atteinte à la bonne marche de l’entreprise.

Un employeur peut interdire le port d’un signe religieux pour des raisons objectives étrangères à toute discrimination, notamment pour des raisons de sécurité ou en cas de risque de problème relationnel, ou avec la clientèle ou les autres salariés…

Il a été ainsi jugé légal l’interdiction du port d’un foulard islamique, faite à une vendeuse d’un centre commercial ou à une technicienne de laboratoire en contact avec la clientèle dans un lieu ouvert à un large public de convictions variées, ou à une éducatrice dans une crèche privée accueillant des enfants de tous horizons culturels ou religieux…

Dans le droit du travail actuel, le principe de la liberté d’opinion des salariés au sein de l’entreprise est donc cadré juridiquement.

Il n’est pas spécifié particulièrement la conviction religieuse.

Le projet Badinter repris par la loi présentée par Mme El Khomri introduit dans le code du travail expressément l’opinion religieuse…

C’est une incongruité voire provocation inopportune.

Nous pensons par conséquent qu’il convient d’en rester au droit actuel et à son application jurisprudentielle, alors même d’ailleurs que la formulation reprise par Mme El Khomri est plus générale et donc ambiguë que les termes de l’actuel législation.

Ce serait la possibilité de nouveaux contentieux qu’il vaut mieux, dans l’état actuel de notre société, éviter.

L’OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DE LA LAÏCITÉ CONTRE LES DÉRIVES COMMUNAUTAIRES.
Son Président,
Jean-Michel Quillardet

Communiqué sur la Charte de la laïcité dans les écoles de la République :

L’Observatoire international de la laïcité salue l’élaboration et l’affichage de la charte de la laïcité dans les écoles de la République et remercie Monsieur Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale, pour sa détermination et son sens des valeurs à l’égard de ce texte.

L’Observatoire international rappelle que c’est son président qui, lors de la conférence sur la refondation de l’école de la République, a lancé l’idée de cette charte de la laïcité spécifique à l’école de la République, à destination des élèves, des enseignants et des parents d’élèves… Le ministre de l’éducation nationale lui avait alors demandé de participer à une commission quant à l’élaboration de ce texte, avec des universitaires, philosophes et inspecteurs de l’éducation nationale…

Le texte proposé par cette commission est très exactement, peu ou prou, le même que celui retenu par le ministre. C’est donc une avancée considérable dans la défense et le rappel des principes laïques et républicains.

Voici la charte de la laïcité à l’école (cliquez sur l’image pour l’agrandir) :

Voici la charte de la laïcité à l'école

 

La laïcité dans la Constitution… (2)

L’Observatoire international de la laïcité contre les dérives communautaires s’est félicité de la proposition de Monsieur François Hollande de constitutionnaliser les deux articles de la loi de 1905, ce qui est tout à fait possible sur le plan juridique contrairement à ce qu’affirment des constitutionnalistes auto-proclamés.

Par contre, l’Observatoire international de la laïcité contre les dérives communautaires ne peut en aucun cas être en accord avec la proposition nouvelle de Monsieur François Hollande de modifier l’article 1er de la loi de 1905 en ajoutant à la première partie existante :

La République assure la liberté de conscience, garantie le libre exercice des cultes

l’alinéa suivant :

et respecte la séparation des églises et de l’État conformément au titre premier de la loi de 1905 sous réserve des règles particulières applicables en Alsace et Moselle (…).

La loi de 1905 ne doit pas être modifiée, même à la marge.

Et surtout, l’introduction de cet article dans la Constitution de la République française conférerait un statut constitutionnel au statut dérogatoire, contraire au principe de laïcité et au caractère un et indivisible de la République, de la l’Alsace et de la Moselle.

Il ne peut être accepté qu’en France il y ait possibilité dans deux départements français, mais il existe aussi un certain nombre de départements et territoires d’outre-mer, que l’État et les communes financent l’édification de lieux de cultes et que cela ne soit pas admis dans le reste du territoire.

Comment alors expliquer l’application ferme du deuxième article de la loi de 1905, alors que celui-ci est en effet violé dans ces départements ?

Il faut au contraire remettre en cause le statut concordataire ou en tout cas affirmer clairement qu’il est dérogatoire et contraire au principe de laïcité et qu’il conviendra bien un jour, de le modifier.

La laïcité ne souffre pas de timidités.

La loi de 1905 est claire et nette, et elle n’exclut personne.

Elle est le pacte républicain : elle doit être inscrite dans le texte constitutionnel mais certainement pas de manière amendée.

Jean-Michel QUILLARDET

Président de l’Observatoire International de la Laïcité

contre les dérives communautaires

États généraux de la laïcité – 2ème colloque : jeudi 26 mai 2011

Vers un dialogue républicain ouvert ; le vrai débat : une réflexion sur les religions et la laïcité est nécessaire, salutaire et réclamée par nos concitoyens, croyants et non-croyants. Mais, pour être sereine, elle doit être menée en dehors de toute contingence ou récupération politique ; pour être fructueuse et complète, elle doit quitter le cénacle du débat entre religions et s’ouvrir aux non-croyants ; pour engendrer un vrai débat, elle doit se tenir en une assemblée où s’exprime la société civile.

Jeudi 26 mai 2011, de 14h à 19h, aura lieu le deuxième colloque des états généraux de la laïcité au Conseil Économique, Social et Environnemental. Le thème abordé portera sur la laïcité confrontée au nouveau paysage religieux, spirituel et philosophique français.

La présentation du colloque est disponible en cliquant sur ce lien :

Présentation états généraux OILCDC 2011 « La laïcité confrontée au nouveau paysage religieux, spirituel et philosophique français »

Sous la direction de Jean-Paul DELEVOYE, président du Conseil économique, social et environnemental et de Jean-Michel QUILLARDET, président de l’Observatoire international de la laïcité contre les dérives communautaires. Et animée par Richard Michel, journaliste, ancien président de LCP-Assemblée nationale.

Participent à cette table ronde : Cardinal Philippe BARBARIN, Archevêque de Lyon – Jean-Daniel ROQUE, président de la Commission Droit et Liberté religieuse – Grand Rabbin Alain GODMANN – Dalil BOUBAKEUR, recteur de la Grande Mosquée de Paris – Marc BLONDEL, président de la Fédération de la Libre pensée – Guy ARCIZET, Grand maître du Grand Orient de France.

Ainsi que quatre Grands témoins qui réagiront : Jacqueline COSTA-LASCOUX, juriste – Jean-Louis BISCHOFF, philosophe des religions – Régine AZRIA, sociologue.

Les places étant limitées, nous vous serons reconnaissants de confirmer votre présence : observatoirelaicite@gmail.com

À bientôt!

Indignation

La manifestation de policiers en uniforme, avec leurs voitures de service et en utilisant leurs gyrophares, devant le Tribunal de grande instance de Bobigny en suite de la condamnation d’un certain nombre de leurs collègues à des peines d’emprisonnement ferme pour faux et usage de faux, ainsi que violence, est particulièrement choquante et grave pour l’état de notre République. Lire la suite…

Manifestation policière devant le tribunal de Bobigny. (Photo AFP)

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La devise républicaine est aussi celle des francs-maçons

Article paru dans le Courrier de l’Ouest, à propos de la Conférence qui s’est tenue à Angers le 06 novembre 2010.

3 QUESTIONS À Jean-Michel Quillardet

« La devise républicaine est aussi celle des francs-maçons »

Jean-Michel Quillardet, ancien grand maître du Grand Orient de France, la plus ancienne loge maçonnique d’Europe, donnait une conférence publique samedi à la faculté de droit d’Angers.

 

1 Pourquoi avoir intitulé votre conférence « Liberté, égalité, fraternité » ?

« Nous avons la même devise que la République et commençons toujours nos travaux en affirmant ces trois valeurs : liberté, égalité, fraternité. La franc-maçonnerie est issue de la pensée des Lumières et les francs-maçons ont toujours été attachés à la liberté de conscience. Ils ont participé à l’évolution intellectuelle avant la proclamation de la République, ont même été les plus fidèles soutiens de la République… avant la République ».

2 Vous êtes aussi président de l’Observatoire international de la laïcité, une autre valeur que défend la franc-maçonnerie.

« Nous sommes en effet très attentifs au principe de laïcité et à celui de l’égalité des citoyens devant la loi. L’Homme est un citoyen avant d’être un croyant, un athée ou un agnostique. Actuellement, nous pensons qu’une certaine conception de la République est en danger, la laïcité aussi ».

3 Avez-vous des exemples ?

« Je peux donner deux exemples en France. Le premier concerne l’évolution des rapports entre l’État et la religion depuis l’élection de Nicolas Sarkozy. On privilégie le dialogue avec les religions au détriment des autres. Nicolas Sarkozy fait le signe de croix, marquant en tant que président son appartenance à une foi, ce qui est contre le principe de laïcité. Le second a trait à la « communautarisation » de la société. On s’adresse aux juifs, aux musulmans, ce qui a pour effet de faire recroqueviller la société dans les communautés. C’est une conception anglo-saxonne de la société qui n’est pas celle des francs-maçons ».